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TOD relaie et répond à l'appel solennel du Cigref et du Syntec Numérique à la compréhension mutuelle, la solidarité professionnelle et l’anticipation.

Dans les moments difficiles, les valeurs humaines se révèlent et deviennent essentielles...

Le Cigref et Syntec Numérique proposent six principes à mettre en œuvre avec tout le discernement nécessaire dans le cadre des relations contractuelles qu’ils entretiennent et qui peuvent être bousculées dans la période actuelle :

-  Principe de résilience : dès lors que c’est possible, et autant que nécessaire, chaque partie prend toutes les mesures à sa disposition pour honorer les contrats en cours, sans céder au désarroi provoqué par la crise, afin de participer au maintien de l’activité ou préparer les conditions de sa reprise ;
- Principe de proportionnalité : les ajournements, résiliations, interruptions ou annulations de contrats de prestation de toute nature doivent être proportionnés aux enjeux de perte de chiffre d’affaires en lien avec la crise sanitaire, en s’interdisant tout effet d’aubaine ;
- Principe de gradualité : donneurs d’ordre et prestataires, ensemble, sont appelés à définir, dans le dialogue, des plans de baisse de charge progressifs, en préparant, dans toute la mesure du possible, la sortie de crise et la reprise d’activité ;

- Principe de différentiation : les ajournements, résiliations, interruptions ou annulations de contrat de prestations de toute nature devront être mis en œuvre si nécessaire, en privilégiant le maintien d’activité des prestataires les plus faibles, les plus fragiles ou le moins en capacité de supporter la baisse de leur chiffre d’affaires ;

Principe de responsabilité : le respect, voire la réduction, des délais de paiement en cette période si difficile pour les prestataires les plus faibles, les plus fragiles ou le moins en capacité de supporter la baisse de leur chiffre d’affaires, est une nécessité absolue ;
- Principe de solidarité : en fonction du secteur d’activité des donneurs d’ordres, et notamment lorsque ceux-ci sont particulièrement impliqués dans la lutte contre la pandémie ou que les conséquences de la pandémie sur leur activité sont paroxystiques, leurs prestataires seront attentifs aux conditions de préservation de la capacité de leurs clients à sortir de la crise et à reprendre une activité en régime régulier.

 

En application de ces principes, TOD s'engage à payer ses prestataires dans les mêmes délais qu'avant la crise, à rester présent auprès de ses clients tout en assurant la sécurité des talents de sa communauté et à proposer tout au long de la période de confinement sans être rémunéré pour cela l'intervention de ses managers de transition pour des missions de gestion de la crise sanitaire ou de remplacement de managers empêchés par la crise.